Les douaniers prêts
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Eurosport
37 douaniers se forment ce jeudi à Nantes sous la houlette d'un cabinet d'avocats représentant la marque "Rugby World cup" pour apprendre à distinguer les produits originaux de contrefaçons. Ils s'entraînent depuis début avril à reconnaître des produits qui pourraient être introduits lors du Mondial
La Direction des Douanes tient à souligner que, comme toute compétition sportive d'importance, ce Mondial de rugby pourrait être le prétexte à l'importation illégale, organisée ou individuelle, et à la vente de produits dérivés liés à cette manifestation, notamment des contrefaçons. En 2006, les douaniers français avaient saisi plusieurs dizaines de milliers d'articles de contrefaçon à l'occasion de la Coupe du monde de football qui se déroulait en Allemagne.
Les douanes rappellent que les vendeurs de contrefaçons sont passibles d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à trois ans et d'une amende égale à deux fois la valeur de la marchandise. Si la fraude est commise en bande organisée, la peine encourue peut atteindre dix ans d'emprisonnement et une amende égale à cinq fois la valeur des produits authentiques.
A ces sanctions douanières peuvent également s'ajouter des poursuites à l'initiative des marques lésées.
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