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Soyaux-Angoulême : plusieurs amendes requises dans le procès "des photographes"

Soyaux-Angoulême : plusieurs amendes requises dans le procès "des photographes"

Le 15/12/2020 à 12:18

Des amendes de dizaines de milliers d'euros ont été requises, ce lundi, à Bordeaux, contre le club de Soyaux-Angoulême et plusieurs dirigeants, pour des soupçons de "travail dissimulé". L'affaire, concernant des faits survenus entre 2013 et 2015, portait sur la rémunération de joueurs avec un statut de photographes autoentrepreneurs. Le tribunal correctionnel rendra son délibéré le 25 janvier.

Dans le détail, la procureure Marianne Poinot a requis des "peines d’avertissement" à l’encontre des trois prévenus : 20 000 € (dont une partie avec sursis) pour Jean Alémany, 40 000 € (dont 20 000 € avec sursis) pour Didier Pitcho ainsi que 30 000 € dont 20 000 € avec sursis pour Jean-Jacques Pitcho. Pour l’association, il a été requis 100 000 € dont une large partie assortie du sursis. Par ailleurs, comme indiqué par La Charente Libre, l’Urssaf a demandé 500 000 € au titre du préjudice matériel et 55 000 € au titre du préjudice moral. L'affaire comporte un deuxième volet : l’association, en tant que personne morale, est convoquée devant le pôle social du tribunal judiciaire d’Angoulême le 11 janvier pour les 1,7 millions d’euros d’arriérés et de cotisations non versées.

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